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Conseil National du 8 juillet


Voilà un conseil national serein, studieux et intéressant. Le conseil national débarrassé des éléments perturbateurs et des dossiers nécessaires mais fastidieux, tel le règlement intérieur a enfin pris son rythme de fonctionnement.

Nous avons ouvert les débats avec un certains nombres de points de politique générale. Le Mouvement démocrate, n’en déplaise à ses détracteurs s’occupe désormais de politique.

Les discussions ont porté sur l’accroissement du déficit public de 20% par rapport à la même période l’année dernière, les déclarations sur l’armée de Nicolas Sarkozy, le problème du budget de l’audiovisuel avec la suppression de la publicité sur les chaines publiques et de la nomination du président de France Télévision, les remarques de Nicolas Sarkozy sur les syndicats et la « visibilité » de la grève en France

Tous ces points sont une remise en cause systématique du modèle française. Il nous faut envisager de vastes mouvements à la rentrée, voire une remise ne cause du pouvoir en place. Les problèmes vont être nombreux.

Le point suivant a porté sur la préparation des élections européennes.

En partant du constat d’une fracture entre l’Europe et ses citoyens, illustrée par le refus irlandais lors du référendum d’adoption du Traité de Lisbonne, dit « simplifié », il nous faut présenter l’Europe avec des mots et des projets différents : vendre l’Europe avec la vieille idée éculée de la paix entre Nations n’est plus audible par les peuples et bien trop désuète.

La stratégie devra être polymorphe et la campagne aussi intense qu’une présidentielle. Outre la mise en place de comités de pilotage nationaux et en région, la mise en place d’un site internet, etc… François Bayrou s’engage à assurer deux réunions par semaine en France dès le 8 septembre. Le crédit accordé à François Bayrou lors des présidentielle doit être transféré au mouvement.

Enfin, Marielle de Sarnez propose la mise en place de « CAFE Europe Démocrates ». Pour rappel, en Savoie, les statuts d’une association « CAFE EUROPE » ont été déposés. Cette association organisera des rencontres-débats sur le thème de l’Europe, dans les cafés savoyards, dès la rentrée. Néanmoins, en Savoie, nous n’avons pas ajouté « démocrate », afin de ne pas nous couper de la partie de la population qui se dit intéressée par l’Europe, sans souhaiter porter une étiquette politique.

Nous avons également évoqué les sénatoriales, avec une délégation qui a été donnée au bureau exécutif pour les investitures finales dans les départements qui ne disposent pas encore de leur candidats ; et les commissions de travail pilotées par Corinne Lepage. Un certain nombre de commissions thématiques seront mises en place au niveau national. L’idée phare est d’envisager une transversalité entre les groupes de travail. Il faut d’ores et déjà réfléchir aux méthodes à mettre en place pour permettre cette transversalité. Ces commissions seront formalisées aux Universités de rentrée ; un amendement au règlement intérieur national a été voté. Les conseillers nationaux seront membres de droit du bureau départemental et du conseil départemental.

Un point de fonctionnement interne fondamental a évoqué. Comme l’a justement fait remarquer François Bayrou, nous sommes un mouvement pour lequel la division est nuisible, contrairement au parti socialiste. Notre stabilité ne peut s’envisager qu’en dynamique à l’image d’une bicyclette. Nous ne pouvons être stables que dans l’action. Or, l’action est impossible dans la division. Notre président a donc annoncé qu’il serait désormais intransigeant envers tous ceux qui sèmeront la division et tenteront de déstabiliser le mouvement

A ce sujet, une précision a été faite : multiplications de la présence d’huissiers au siège pour des mises en demeure, des assignations pour procès… Selon l’article 9 de la Charte éthique, François Bayrou n’hésitera pas à saisir lui-même le CCC si nécessaire, pour que cessent ces agitations.

Delphine Bense
Conseillère nationale du Mouvement Démocrate pour Rhône Alpes.



Convention Europe du 08 juin 2008

MAISON DE LA CHIMIE A PARIS

Grande affluence pour cette Convention “Europe” aux airs à la fois, de coup d’envoi pour une démarche collective sur le fond (très attendue par les militants sur le terrain)et pour une campagne structurée, efficace et déterminée pour les prochaines élections européennes.

le 1er sujet de discussion portait sur la question de l’existence ou non d’un modèle social européen :
(Avec les interventions entre autres de : Jérôme VIGNON,Président des Semaines sociales de France, Gérard DEPREZ, Président de la Commission des libertés civiles et de la justice, Sandro GOZI, Député du parti démocrate européen chargé des affaires européennes au parlement italien, Emmanuel TODD, historien et démographe…)

Pour J. Vignon, les historiens estiment qu’une société est une chaîne qui doit avancer, et l’Europe est une chaîne qui avance car elle dispose d’un modèle social en Europe en comparaison avec un système comme celui des USA.
Notre modèle social européen est ainsi porteur d’un avenir, ce qui permet à chacun de ses membres non pas d’imiter les autres mais de puiser dans son propre génie…

Pour G Deprez, De 2008 à 2050, L’Europe va connaître une croissance démographique importante dont une grande majorité en situation de précarité professionnelle: d’où l’urgence d’une réflexion globale à la fois sur notre système de retraite mais aussi sur la gestion “humaine et non seulement économique”des flux et de la pression migratoire…
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Conseil National du 8 juin


Au moment où tous les partis politiques rencontrent de grandes difficultés, le Mouvement Démocrate continue de se construire.
L’Europe, objet des prochaines échéances électorales (juin 2009) et au cœur de notre projet nous donnera, sans aucun doute, l’occasion de rebondir.

Les informations sur le conseil national de dimanche 8 juin sont disponibles en ligne, ici

Je souhaite insister sur certains éléments.

ORGANISATION DES FEDERATIONS (réunion tenue préalablement au conseil national)
Confirmation des élections départementales samedi 27 septembre pour toutes les fédérations.
Un règlement intérieur provisoire (avec calendrier) sera proposé par le siège avant le 30 juin.

COMITE DE CONTROLE ET DE CONCILIATION (CCC)
45 personnes ont proposé leur candidature pour faire partie de cette commission chargée des questions disciplinaires. Elles seront auditionnées d’ici fin 2008.
En attendant et de façon temporaire, 9 personnes (+ 3 suppléants) ont été nommées (dont 6 ne sont pas issues du comité exécutif, proposition initiée par notre groupe de conseillers Rhône-Alpes).
Le CCC est désormais opérationnel et peut être saisi sur demande d’au moins 20 militants.

CONSULTATION DES ADHERENTS SUR LA LIGNE DE L’AUTONOMIE
A la suite de diverses positions publiques, notamment de Jean Arthuis (Sénateur de la Mayenne) et de Thierry Cornillet (Député européen), François Bayrou a proposé de consulter les militants sur la ligne politique (cf. conférence de presse du 14 avril). Les textes des motions doivent être déposés avant le 20 juin, une consultation est prévue entre le 25 juin et le 10 juillet. Le vote se fera par correspondance.
Selon François Bayrou le MoDem ne se justifie que s’il est autonome.

UNIVERSITE D’ETE
Elle aura lieu à Saint-Raphaël (Var) les 5, 6 et 7 septembre prochains (et non plus les 12,13 et 14 septembre). Elle est ouverte à tous.
Elle est organisée par les Jeunes MoDem (dont l’élection nationale est prévue début juillet).

VISITE DE FRANCOIS BAYROU
En vue des élections européennes (Juin 2009) François Bayrou rendra visite aux différentes fédérations.
Jean-Marie VANLERENBERGHE, Sénateur du Nord, désigné Vice-président chargé de coordonner les départements sera chargé de l’organisation de ces visites.

Il nous appartient à présent de contribuer à la construction de la proposition politique du MoDem.
Le projet européen en est la colonne vertébrale.
Il nous revient de penser une Europe nouvelle et de la faire aimer.
Nous allons enfin travailler sur le fond pour prendre forme !

Bien cordialement.

Anne PELLET
Conseillère nationale du Mouvement Démocrate pour Rhône Alpes.



Première réunion du Conseil national : vos élus rendent compte

Le 14 mai s’est déroulée la première réunion du Conseil national du Mouvement Démocrate. Nous l’avons préparée de façon participative, nous y sommes impliqués et sommes heureux d’en publier ici un compte-rendu, rédigé par Delphine Bense.

Nos emplois du temps respectifs ne permettent certes pas une mise en ligne instantanée, mais nous tenons fortement à faire cet exercice, car il illustre cette nouvelle façon de faire de la politique que nous appelons de nos voeux : il installe la culture de “rendre compte” en tant qu’élu, et met en avant nos 3 grands principes “Transparence - Exemplarité - Confiance”.
N’hésitez pas à apporter vos commentaires et suggestions.

Vos élus au Conseil national
Lionel Lacassagne, Delphine Bense, Guillaume Haudebourg, Anne Pellet + Rosalie Kerdo (Drôme), qui a rejoint notre équipe

 Le 14 mai 2008 a eu lieu le premier Conseil national du Mouvement Démocrate. L’ordre du jour a été exclusivement consacré au vote du règlement intérieur et des multiples amendements qui étaient proposés.

Deux points me semblent fondamentaux. D’une part les modalités de vote et l’organisation de la présidence des mouvements départementaux et, d’autre part, l’amendement porté par Lionel Lacassagne sur la composition du Comité de conciliation et de contrôle.

L’organisation de la présidence et son mode d’élection ont donné lieu à d’âpres discussions. Au vu des questionnaires, une grande majorité des adhérents souhaitaient une présidence collégiale élue à la proportionnelle intégrale. Néanmoins, pour des raisons évidentes de dissolution des responsabilités et des prises de décisions difficiles, particulièrement dans les Mouvements départementaux en proie à des querelles d’orientation ou de personnes, le mode de scrutin a été modifié. Une prime à la liste arrivée en tête a été votée. Ainsi, est président la personne tête de liste de la liste arrivée en tête. Cette liste doit rassembler 40% des suffrages exprimés et recueille 3 sièges sur 5. Les deux autres sièges sont répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Si aucune des listes n’atteint ce seuil, un second tour est organisé. Seules les listes ayant atteint le seuil de 10% des exprimés peuvent se maintenir. Les fusions de listes sont interdites entre les deux tours. Le mode de scrutin reste identique. C’est en fait un modèle proche de celui des Conseils municipaux qui a été voté, conciliant pragmatisme et souci d’ouverture !

La présidence des mouvements départementaux sera donc collégiale, avec un président et quatre vice-présidents. Chacun aura pour charge une ou plusieurs missions, en fonction de ses compétences (administration générale, relation extérieure, accueil et formations des adhérents…).

Le Comité de conciliation et de contrôle, pour sa part, s’apparente au « tribunal » du Mouvement Démocrate. Il tranche les litiges, prononce les exclusions… Il nous a semblé important de défendre l’idée que, pour des raisons d’équilibre et de séparation des pouvoirs, au minimum un tiers des membres du Comité de conciliation et de contrôle n’appartiennent pas au Bureau executif national. C’est le sens de l’amendement porté par Lionel, qui a été accepté.

Concrètement, tout adhérent agréé par le bureau du Mouvement départemental auquel il est rattaché peut présenter sa candidature auprès du Bureau executif national.

Le prochain conseil national se tiendra le samedi 7 juin. La validation des membres du Comité de conciliation et de contrôle selon ces nouvelles règles ainsi qu’un débat de politique générale font partie de l’ordre du jour. La réversion financière aux Mouvements départementaux, évoquée le 14 mai, ne semble pas prévue, mais nous l’aborderons sans doute. N’hésitez pas à nous faire part de toute remarque et/ou suggestion, via ce blog.

Delphine Bense
Conseillère nationale
Savoie



L’Europe, comment ça marche ?

Conférence-débat le 22 mai à 20h00 à Bourgoin-Jallieu, salle banalisée de Champarey

A l’heure où la France va prendre la présidence de l’Union européenne, et à 1 an des élections européennes, les Français savent-ils vraiment comment fonctionne l’Europe ? Quelles sont ses institutions ? Comment s’effectue la prise de décision ? Quels sont les enjeux de cette présidence et des élections de 2009 ?

Pour y voir plus clair, le Mouvement Démocrate organise avec l’association Europ Agora une conférence-débat le 22 mai à Bourgoin-Jallieu. Ferhat Yilmaz, attaché d’enseignement et de recherche en Faculté de Droit de Grenoble, traitera ces questions de façon pédagogique.

Cette conférence-débat est ouverte à tous, aux adhérents MoDem et au grand public. N’hésitez pas diffuser l’invitation-programme ci-jointe autour de vous… et venez nombreux !

Vous pouvez télécharger l’invitation: ici



Quelles leçons tirer de ces élections internes ?

En tant que tête de liste, certains adhérents m’ont interpellé pour déposer un recours en raison du manque de clarté et de transparence qui ont caractérisé ces élections internes. Bien que partageant ce sentiment, je n’en ferai rien pour 2 raisons : tout d’abord, le MoDem a besoin d’avancer. Je préfère un MoDem qui avance de façon désordonnée plutôt qu’un MoDem qui piétine de façon ordonnée ! Ensuite, je ne crois pas un seul instant que les défauts constatés lors de ces élections soient immédiatement corrigés suite à d’éventuels recours. Le Mouvement Démocrate est en construction, et ne possède pas encore la maturité nécessaire pour corriger si vite les anomalies observées, si aberrantes soient-elles.

Les 4 personnes de notre liste élues au Conseil national agiront en revanche pour que certaines règles élémentaires soient appliquées lors des prochaines élections internes. Je pense par exemple aux points suivants :
- Respect de la séparation des pouvoirs, considérant qu’il n’est pas sain qu’une personne puisse à la fois être responsable de l’organisation des élections (au plan local ou national) et se présenter comme candidat à ces mêmes élections.
- Communication claire et transparente des modalités d’investiture, de constitution de listes, de vote et de dépouillement, tant à l’égard des adhérents que des candidats ou têtes de liste.

Ces élections ont par ailleurs mis en lumière 2 problèmes que nous nous efforcerons de voir traités au sein du MoDem : le manque de communication et le cumul des mandats en interne.

En 3 semaines, notre équipe, composée de personnes qui ne se connaissaient pas il y a encore 2 mois au sein de notre région, s’est mobilisée, unie et rassemblée autour de valeurs, d’un projet et d’une dynamique pour ces élections internes. Aussi je ne comprends pas et n’accepte pas le fait que nos fédérations départementales soient incapables de discuter entre elles, ne serait-ce que pour organiser des élections internes dont elles ont pourtant la charge sur un plan régional. Je suggère que les candidats aux futures élections des fédérations départementales y soient attentifs. Au regard de la situation actuelle, je pense que ce point devrait facilement être amélioré…!

Par ailleurs, nous savons tous que la limitation du cumul des mandats favorise la démocratie et le renouvellement sain de la classe politique. C’est la raison pour laquelle le MoDem a inscrit le principe du non-cumul des mandats dans sa charte éthique comme un idéal à atteindre. Je crois vraiment que notre mouvement aurait beaucoup à gagner en s’appliquant, sans dogmatisme et avec tout le pragmatisme nécessaire, ce principe en interne. Soyons lucides : les journées n’ont que 24 heures. De nombreux adhérents ne demandent qu’à s’investir et s’impliquer dans le MoDem. Soyons donc vigilants à bien permettre et faciliter l’accès aux mandats et responsabilités internes à tous les talents qui s’expriment et qui font part de leur bonne volonté ! Veillons bien à ne pas concentrer les pouvoirs sur quelques uns !

Il y a tant à faire ! Et, à vouloir tout faire, on ne fait rien… Certains candidats ont regretté de ne pouvoir se mobiliser pour ces élections internes en raison des municipales. Je le comprends, mais, que je sache, personne ne les a obligés à se présenter ! Le calendrier électoral, les responsabilités d’élus et les tâches de construction du MoDem sont tels, qu’il sera toujours difficile de trouver le “meilleur moment” pour organiser ce genre d’élection interne (elles doivent en revanche être faites sans précipitation et dans de bonnes conditions…). Alors, de grâce, répartissons nos forces et le pouvoir, et le MoDem sera au rendez-vous des attentes des citoyens !

Pour ces élections, nous avons mené une vraie campagne. La façon dont notre équipe s’est constituée, notre profession de foi, notre blog, nos rencontres de terrain le prouvent. Les quelques sièges obtenus l’ont été par une vraie mobilisation (entrainant au passage des découvertes et un enthousiasme particulièrement enrichissants pour la vie du MoDem), et non par le simple affichage d’un ou plusieurs noms à forte notoriété. Je fustige l’attitude des Ministres et autres notables cumulards de longue date de l’UMP et du PS qui faussent le jeu démocratique en se présentant à toutes les élections. Je continuerai à le faire… et à oeuvrer et interpeller pour que le MoDem montre l’exemple !

Des articles et commentaires ont été publiés par diverses personnes (y compris de listes concurrentes !) sur notre blog. Il nous semble intéressant et important de maintenir cet espace de dialogue, vivant et transparent, au-delà des élections. Nous envisageons donc d’y rendre compte de nos actions réalisées au sein du Conseil national, et d’y partager nos réflexions. N’hésitez pas à réagir et à y apporter vos commentaires ; il n’en sera que plus riche !

Lionel Lacassagne



Remerciements


Je remercie toutes les personnes qui nous ont fait confiance et qui ont voté pour nous. Nous avons pris beaucoup de plaisir à faire campagne et à rencontrer les adhérents. Je félicite aussi les 2 autres listes pour leurs résultats. Nous avons eu avec elles des contacts et échanges très cordiaux, qui laissent présager une représentation pertinente et constructive de la région Rhône-Alpes au Conseil national.

Même si nous aurions aimé obtenir davantage de suffrages, nous n’avons pas à rougir de notre résultat. Avec 23,6% des voix, nous pouvons dire que notre équipe, nos idées et nos valeurs ont une réelle légitimité au sein du MoDem en Rhône-Alpes. Nous avons souffert du manque de représentativité dans la Drôme, l’Ardèche et la Loire. Ce n’est pas faute d’avoir essayé ! Il est probable que certains adhérents de ces départements eurent aimé faire partie de notre liste, et nous les eussions accueillis avec plaisir. Mais aucun contact ne nous a été transmis par les Présidents de Fédération concernés. Dans les départements du Rhône, de l’Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie, nous obtenons en revanche entre 30 et 40% des voix, atteignant même 43% en Isère. C’est une vraie reconnaissance, à laquelle nous sommes sensibles.

Nous sommes allés à la rencontre des adhérents pendant cette courte campagne. Nous continuerons à le faire après ! Parce que les adhérents ont élu leurs représentants au Conseil national, le Parlement du MoDem. Parce que nous avons tous envie de faire de la politique autrement. Parce que nous avons tout à construire. Parce que l’aventure politique est une aventure humaine et collective.

Encore merci à tous, et à bientôt !

Lionel Lacassagne



Résultats des votes

Election du collège des adhérents au Conseil national du Mouvement Démocrate, résultats pour la région Rhône-Alpes (17 sièges)

Liste Lacassagne (DEMOCRATES ACTIFS) 4 sièges, sont élus :

Lionel LACASSAGNE (Isère)
Delphine BENSE (Savoie)
Guillaume HAUDEBOURG (Rhône)
Anne PELLET (Rhône)

Liste Artigues,9 sièges sont élus :

Gilles ARTIGUES (Loire)
Anne-Sophie CONDEMINE (Rhône)
Thierry CORNILLET (Drôme)
Fabienne FAURE (Ain)
Philippe de LONGEVIALLE (Isère)
Danielle MAGAND (Ardèche)
Patrick MIGNOLA (Savoie)
Véronique DROUET (Haute-Savoie)
Lionel BOUCHER (Loire)

Liste Gérard (AGIR EN DEMOCRATES) 4 sièges, sont élus :

Christine GERARD (Ardéche)
Laurent AJDNIK (Rhône)
Huguette BARDET-SAUVAT (Ain)
Noël COMMUNOD (Savoie)



Modalités de vote dans l’Ain

Voici l’extrait d’une lettre envoyée, à tous les adhérents, par le Président du MoDem de l’Ain ( Pierre Cormorèche) et qui concerne les élections du collège adhérents au Conseil national :

Nous avons décidé d’organiser un vote par correspondance de manière à permettre à chaque adhérent de s’exprimer. Chaque adhérent a le choix entre 3 listes. Il suffit de choisir une liste, de la glisser dans l’enveloppe prévue à cet effet et de joindre dans l’enveloppe-retour votre fiche d’identification dûment complétée et signée. Cet envoi doit être retourné à l’adresse indiquée au plus tard le 19 janvier 2008, le cachet de la poste faisant foi.

Les bulletins sont à renvoyer directement à l’adresse :
Monsieur Herve CHAMBRION
41 bis Bd de Brou
01000 BOURG EN BRESSE.

JYD



Modalités de vote en Haute-Savoie

Organisation en Haute-Savoie

Les élections pour la Haute-Savoie se dérouleront samedi 19 janvier de 9h à 12h, dans les lieux suivants :
ANNECY : Salle Nizier, maison Aussedat –Marquisats (en face de l’hôpital)
ANNEMASSE : Salle municipale Carnotzet ; mairie d’Annemasse (en sous sol ; entrée coté rue de la Gare)

Nous essayons d’organiser un troisième lieu de vote qui vous sera communiqué ultérieurement.

Le Bureau